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Marques déposées par monsieur Gilles MOREAU
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BROSSIER SADERNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROSSIER SADERNE
Monsieur Gilles MOREAU

Numéro de dépôt :
4594385
Date de dépôt :
28/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2029
BROSSIER SADERNE de Gilles MOREAU

Présentation de la marque BROSSIER SADERNE

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2019 par monsieur Gilles MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROSSIER SADERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Gilles MOREAU domicilié(e) 29 Avenue de la fontaine - 49070 - BEAUCOUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROSSIER SADERNE, Monsieur Thierry MENARD domicilié(e) 29 Avenue de la fontaine - 49070 - BEAUCOUZE - France.

La marque BROSSIER SADERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSIER SADERNE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.

Gilles MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : bs.living , INVENTIVE LIGHTING , BS INVENTIVE


Monsieur Gilles MOREAU - 29 Avenue de la fontaine - 49070 - BEAUCOUZE - France


BROSSIER SADERNE, Monsieur Thierry MENARD - 29 Avenue de la fontaine - 49070 - BEAUCOUZE - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Appareils d'éclairage ;

Glaces (miroirs) ;

Tissus.